Fiche de renseignements : Mobilisation et participation des peuples autochtones

Les peuples autochtones entretiennent des liens de longue date avec la terre, l’eau et les ressources pouvant subir les effets d’un projet réglementé par l’Office national de l’énergie.

Lorsque l’Office examine une demande relative à un projet envisagé, les propos des peuples autochtones peuvent permettre de relever des données biophysiques et culturelles pertinentes, de cerner des effets environnementaux éventuels et de renforcer les mesures d’atténuation. Tout cela mène à de meilleures décisions.

Participation accrue des autochtones

Nous sommes résolus à établir un contact dès le début du processus d’audience avec les groupes autochtones dont les droits et intérêts risquent d’être touchés par des projets réglementés par l’Office.

L’initiative de participation accrue des Autochtones de l’Office vise à favoriser les contacts proactifs avec les groupes autochtones susceptibles d’être touchés par un projet envisagé nécessitant une audience publique. L’Office offre des rencontres avec les groupes autochtones pour expliquer le processus de réglementation et la façon d’y participer, et donner de l’information sur le Programme d’aide financière aux participants. L’Office a aussi des conseillers sur les processus qui, dans l’exercice de leurs fonctions, aident les groupes autochtones qui participent aux audiences publiques.

Danse autochtone
 

En 2014, dans le cadre de l’initiative de participation accrue des Autochtones, nous avons pris contact avec 404 communautés et organisations, et tenu 54 rencontres, bon nombre d’entre elles dans leurs propres collectivités.

Preuve traditionnelle orale

L’Office est déterminé à écouter les propos des groupes autochtones en respectant leurs valeurs et leurs traditions. L’Office reconnaît que les peuples autochtones ont une tradition orale par laquelle ils transmettent des histoires, des leçons apprises et leur savoir d’une génération à l’autre. Cette information ne peut pas toujours être communiquée adéquatement par écrit. Nous voulons donner la chance aux peuples autochtones de transmettre leurs connaissances traditionnelles d’une manière valable et utile. C’est pourquoi, quand les circonstances s’y prêtent, nous donnons aux Aînés et aux membres des collectivités l’occasion de présenter leur preuve traditionnelle orale.

La preuve traditionnelle orale est une des nombreuses façons utilisées par l’Office pour recueillir l’information nécessaire afin de déterminer si un projet est dans l’intérêt des Canadiens.

Participation aux audiences de l’Office

Écharpe et le drapeau MétisL’Office comprend que les consultations de l’État représentent une question d’intérêt pour les groupes autochtones. Lors d’audiences tenues récemment, le gouvernement du Canada a mentionné que, dans la mesure du possible, il compte sur le processus d’audience de l’Office pour s’acquitter de son obligation de consulter les peuples autochtones en ce qui a trait aux projets réglementés par l’Office.

L’Office tient compte des préoccupations des Autochtones avant de rendre une décision susceptible de se répercuter sur les droits et les intérêts des groupes autochtones. L’Office exige que les sociétés lui fournissent de l’information précise concernant la consultation menée auprès des groupes autochtones, les effets éventuels du projet sur les droits et intérêts autochtones, et les mesures d’atténuation proposées. Une fois qu’une demande a été déposée, les groupes autochtones qui ont des préoccupations sont invités à participer directement aux débats de l’Office et à soumettre toutes les questions pertinentes. Pour en savoir plus sur les différents modes de participation, consultez le Guide sur le processus d’audience.

Pendant le processus d’audience, l’Office ne peut examiner que les questions qui sont de son ressort et qui sont soulevées au cours de l’audience. L’Office ne peut pas aborder les points qui ne sont pas reliés à la demande visant le projet.

Programme d’aide financière aux participants

Le Programme d’aide financière aux participants de l’Office facilite la participation opportune et significative des intervenants au processus d’audience pour les demandes visant des installations. L’aide financière ne sert pas à couvrir toutes les dépenses. Pour obtenir une aide financière, les personnes intéressées doivent faire une demande et être acceptées comme intervenants au processus d’audience de l’Office. Pour un complément d’information sur l’admissibilité et la façon de présenter une demande d’aide financière, consultez le Guide du Programme d’aide financière aux participants. Pour toute question, communiquez avec le personnel du programme en composant sans frais le 1-800-899-1265 ou en envoyant un courriel à l’adresse PFP.PAFP@neb-one.gc.ca.

Complément d’information

Pour de plus amples renseignements sur l’Office ou la façon de prendre part aux examens de projet menés par l’Office, il suffit de composer sans frais le 1-800-899-1265 ou d’écrire à questionsautochtones@neb-one.gc.ca

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