Comité consultatif autochtone - Rapport d’étape et d’impact 2024
Comité consultatif autochtone – Rapport d’étape et d’impact 2024 [PDF 4733 ko]
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Comité consultatif autochtone
Vers un changement significatif et transformationnel
Énoncé sur la Réconciliation
Nous visons à transformer notre mode de travail avec les peuples autochtones du Canada par un engagement à mettre en œuvre la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones :
- en les faisant participer davantage à la réalisation de notre mandat par la reconnaissance de leurs cultures, connaissances et histoires uniques ;
- en établissant des relations renouvelées fondées sur la reconnaissance des droits, le respect, la collaboration et le partenariat ;
- en améliorant les compétences culturelles de la Régie et de son personnel ; et
- en apportant des changements significatifs aux exigences de la Régie et à ses attentes à l’endroit du secteur qu’elle réglemente.
Óki, Kwe, Tansi, Ullukkut,
Taanishi, Greetings, Bonjour!
Nous sommes heureux de vous présenter l’histoire du Comité consultatif autochtone («Comité»).
Cette publication met en lumière les contributions importantes et continues du Comité à la réalisation de changements transformationnels à la Régie de l’énergie du Canada.
Table of contents
- Éléments fondamentaux
- Travailler en étroite collaboration pour un changement transformateur
- Les artisans du changement
- Coin du partage
- Rétroaction du personnel
Éléments fondamentaux
Aperçu du Comité et de son intégration au sein de la Régie de l’énergie du Canada
Présence à la Régie
À l’été 2019, le Parlement a adopté la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie, marquant une transformation importante dans la surveillance de l’énergie. En plus de faire de la Régie la nouvelle autorité fédérale sur les pipelines, les lignes de transport d’électricité et les projets d’énergie renouvelable extracôtière, cette loi a mis l’accent sur un engagement profond à faire progresser la Réconciliation avec les peuples autochtones.
En matière de stratégie, l’une des valeurs de la Régie consiste à améliorer la prise de décisions liées à la surveillance des grands projets, d’une manière conforme à la Loi sur la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones afin de respecter l’engagement du gouvernement du Canada à l’égard de la Réconciliation avec les peuples autochtones.
Le Comité consultatif autochtone
Le Comité consultatif autochtone («Comité ») fait partie intégrante de la structure de gouvernance officielle de la Régie et s’efforce d’accroître la participation des peuples autochtones à la réglementation de l’infrastructure énergétique qui est de son ressort.
Le début d’un parcours
Le Comité a été créé en août 2020. Sa création découle des mandats énoncés dans la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie qui visent à faire participer les peuples et les organisations autochtones à la surveillance réglementaire des pipelines, des lignes de transport d’électricité et des projets d’énergie renouvelable extracôtière, ainsi qu’à la désaffectation d’installations abandonnées.
Partage d’idées
Le Comité, dont la création découle d’une exigence prévue par la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie, travaille directement avec le conseil d’administration de l’organisation et formule des conseils sur l’intégration des perspectives, connaissances, enseignements, valeurs, utilisations des terres et des eaux, traditions orales et visions du monde des Autochtones à toutes les étapes de la réglementation. Le Comité aide le conseil d’administration à « relever la barre » dans le façonnement de la stratégie de l’organisation en vue d’incorporer les droits, les intérêts et les valeurs autochtones dans les travaux et les processus de la Régie.
Bienvenue aux membres du Comité
Le Comité comprend huit membres. Ceux-ci sont dirigés par un président et une vice-présidente que les membres ont sélectionnés. Trois des membres sont nommés par des organisations autochtones nationales : l’Assemblée des Premières Nations, le Ralliement national des Métis et l’Inuit Tapiriit Kanatami. La sélection de membres additionnels découle d’un appel de déclarations d’intérêt ouvert qui vise à permettre le reflet de la diversité des communautés autochtones du Canada sur le plan de la langue, des antécédents culturels, du genre et de la représentation géographique.
Rassemblements
Le Comité se réunit tous les trimestres et le conseil d’administration de la Régie participe à deux de ces réunions. D’autres réunions ont lieu tout au long de l’année, favorisant un dialogue continu entre le Comité, le conseil d’administration et les équipes de direction. Dans le cadre du processus de réglementation, cette démarche assure une participation et une rétroaction continues qui renforcent le rôle consultatif du Comité.
Travailler en étroite collaboration pour un changement transformateur
Le parcours du Comité à la Régie se poursuit. En place depuis 2020, le Comité, en étroite collaboration avec le conseil d’administration et le personnel de la Régie, a eu une incidence profonde sur de nombreuses personnes au sein de l’organisation tout en favorisant un changement dans le cadre du travail accompli chaque jour.
Bien sûr, cette collaboration n’a pas été sans embûches. Des tensions constructives émergent généralement lorsqu’une institution solidement implantée, comme la Régie, commencera à adapter sa façon de travailler et de penser pour intégrer les voix et la vision du monde autochtones dans un rôle consultatif. La force des relations qui se sont établies au fil du temps a permis cette conversation honnête, ouverte et parfois difficile. L’organisation est plus forte grâce au Comité et à ses membres.
Grâce aux histoires et à l’expérience des personnes qui y ont participé, nous voulons vous faire part de l’incidence de cette initiative qui aura bientôt cinq ans. Ce Comité a véritablement influencé le fonctionnement de notre organisme de réglementation au Canada.
Dès le départ, la Régie a choisi une approche différente pour créer le Comité en 2020. Un nouveau conseil d’administration avait alors entrepris de trouver des membres qui pourraient travailler main dans la main avec lui pour créer une nouvelle façon de travailler et signaler un changement dans l’organisation et le secteur qu’elle réglemente.
Le Comité est l’un des éléments les plus importants et les plus intéressants de la structure de gouvernance de la Régie. J’ai beaucoup appris de ses conseils et perspectives. Nous sommes chanceux de les avoir avec nous.
Les artisans du changement
Pleins feux sur nos membres estimés
Après avoir réuni un large éventail de leaders de partout au pays, la Régie était bien placée pour entreprendre son parcours vers la transformation de ses relations avec les peuples autochtones. Les membres du Comité, grâce à leurs perspectives, expériences et histoires différentes, constituent les fils qui s’enchevêtrent pour tisser une nouvelle trame pour l’avenir de la Régie. Voici les leaders du Comité.
L’intégralité des notes biographiques des membres du Comité est disponible sur le site Web de la Régie.
Chef Harvey McLeod
En tant que chef élu de la Nation Upper Nicola, dans l’intérieur de la Colombie-Britannique, le chef Harvey McLeod a été mis au courant d’un projet proposé qui aurait des répercussions profondes sur sa collectivité, soit le projet d’agrandissement du réseau de Trans Mountain («projet de Trans Mountain»), qui devait traverser le territoire de sa Nation. Le chef McLeod a ainsi dû s’acquitter de la tâche colossale de protéger son territoire et sa Nation. Sa communauté était anxieuse, bouleversée et profondément préoccupée par les conséquences possibles. Après des années de luttes incessantes dans les tribunaux et les salles de conférence, le chef McLeod en avait assez de se battre. Il souhaitait adopter une nouvelle approche et nouer de nouvelles relations.
En 2017, avec la formation du comité consultatif et de surveillance autochtone («CCSA») du projet de Trans Mountain, le chef McLeod a piloté la création d’un nouveau type de relation avec le gouvernement en ce qui concerne les grands projets énergétiques. Le CCSA a réuni des représentants autochtones des 129 communautés touchées par le projet de Trans Mountain et des fonctionnaires de six ministères fédéraux chargés de surveiller le projet. Le chef McLeod a joué un rôle de premier plan dans la définition du mandat du CCSA et l’élaboration conjointe des programmes et des politiques qui ont renforcé ses assises. Il a défendu avec passion la transition de la simple «consultation» à la « surveillance» active, dans le but d’établir une véritable relation de nation à nation entre les Premières Nations, les Métis, les Inuits et le gouvernement fédéral. À la table du CCSA, il a présenté sa vision du monde, favorisé les liens humains avec les partenaires fédéraux et découvert un terrain d’entente.
En 2020, à la suite d’un appel public de déclarations d’intérêt, la Régie a invité le chef McLeod à se joindre au Comité nouvellement créé qui avait pour mission de conseiller le conseil d’administration de la Régie. Le chef McLeod a accepté l’invitation, motivé par la possibilité d’une incidence plus large que ce qui était possible à la table du CCSA. Il cherchait à établir une relation véritablement respectueuse et nouvelle entre le Canada et les Premières Nations. Déterminé à apporter des changements, il voulait s’assurer que la vision du monde des Autochtones soit non seulement respectée, mais aussi comprise et appliquée par les décideurs du gouvernement fédéral. Aux côtés de huit autres leaders remarquables des Premières Nations, des Métis et des Inuits d’un océan à l’autre, le chef McLeod s’est lancé dans un parcours de transformation au sein de la Régie.
Impact du Comité en action
La création d’un changement significatif ou transformateur repose sur un leadership, une gouvernance, une stratégie et des buts communs solides. Le travail et les structures du comité en témoignent :
- Le Comité a élaboré son mandat et son ambitieux plan de travail conjointement avec le conseil d’administration.
- Des réunions sont tenues régulièrement entre les dirigeants du Comité et du conseil d’administration, ainsi qu’entre les dirigeants du Comité et de l’ensemble du conseil d’administration pour faire le point et discuter des nouveaux enjeux et les atténuer.
- Un registre détaillé des conseils et une boucle de rétroaction ont été mis en place pour communiquer l’apport du Comité et la façon dont ces conseils ont été intégrés au sein de l’organisation.
En tant que survivant du pensionnat autochtone de Kamloops, le chef Harvey a raconté son histoire aux employés de la Régie lors d’une séance particulièrement émouvante après la découverte dévastatrice des restes de 215 enfants à la Première Nation Tk’emlups te Secwépemc, à Kamloops, en Colombie-Britannique. L’assistance composée du personnel de la Régie a été bouleversée par le récit de l’expérience, de la perte et du traumatisme qui touchent encore les leaders et les survivants comme le chef McLeod et sa communauté.
Chef tribal Tyrone McNeil
président, comité consultatif autochtone
Le conseil d’administration a ainsi trouvé un leader passionné pour tracer la voie au Comité dans le chef tribal Tyrone McNeil, qui a été choisi comme président du Comité par les membres au début de son mandat. Le chef tribal Tyrone McNeil, aussi connu sous le nom de chef tribal Tye, est un chef de file de la Nation Stó:lō et un fier membre de la bande de Seabird Island, en Colombie-Britannique. Le chef tribal Tye est reconnu pour sa maîtrise exceptionnelle de l’art oratoire, sa perspicacité en matière de politiques et sa capacité unique à prévoir les difficultés et les possibilités.
Fort d’une expertise opérationnelle pratique et d’une perspective large, stratégique et fondée sur les droits, il intègre harmonieusement les systèmes de gestion, la politique et les politiques.
Le Chef tribal Tye, un leader naturel, est aussi à l’aise de discuter des inspections de pipelines avec des surveillants autochtones que des subtilités de la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones (« Déclaration des Nations Unies ») et de la jurisprudence en matière de consultation de la Couronne. Il insiste sur l’importance de voir la situation dans son ensemble et d’adopter une perspective à long terme, soulignant que l’intelligence culturelle est la pierre angulaire de la transformation organisationnelle. Son véritable génie réside dans la gouvernance, c’est-à-dire l’établissement de relations, l’unification des équipes et la promotion d’initiatives fondées sur des responsabilités claires, transparentes et fondées sur les valeurs.
Depuis 2020, sous la direction du chef tribal Tye, le Comité a été le fer de lance de changements importants à la Régie. Ses conseils visionnaires ont remodelé le plan stratégique de la Régie, redéfini sa démarche en matière de Réconciliation et fait de l’intelligence culturelle un objectif central de l’organisation.
En 2023, l’incidence du Comité sur l’intégration de la Déclaration des Nations Unies à l’engagement de la Régie en matière de Réconciliation a été à l’origine d’une réalisation monumentale : la mise en œuvre de la mesure 34 du plan d’action relatif à cette même déclaration. Fait remarquable, il s’agissait de la seule mesure dans le plan d’action fédéral relatif à la Déclaration des Nations Unies élaboré conjointement avec les peuples autochtones, soulignant l’engagement du chef tribal Tye à l’égard d’une collaboration véritable et d’un changement transformateur.
L’élaboration conjointe de la mesure 34 du plan d’action de l’UNDA a été rendue possible grâce au leadership et aux conseils précoces du Comité, qui ont amélioré la capacité et les compétences culturelles de la Régie, créant un espace pour une nouvelle façon de travailler avec les CCSA.
Impact du Comité en action
La LRCE a été l’une des premières lois fédérales à faire référence à la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones («Déclaration des Nations Unies»). Elle exige qu’au moins un membre du conseil d’administration et un membre de la Commission soient des Autochtones, et nécessite la création du Comité (créé en 2020).
L’intégration de la Déclaration des Nations Unies à l’identité de la Régie a été un élément clé et se reflète dans ce qui suit :
- Le plan stratégique de la Régie accorde la priorité à la mise en œuvre de la Déclaration des Nations Unies en tant que cadre de travail de l’organisation pour la Réconciliation et affirme l’engagement de l’organisation à maintenir les droits inhérents et protégés par la Constitution des Premières Nations, des Inuits et des Métis.
- La mesure 34 du plan d’action, qui énonce clairement les objectifs de la Régie en matière de changement significatif ou transformateur, est la seule mesure du plan d’action de la LDNU du gouvernement fédéral qui a été élaborée conjointement avec les peuples autochtones.
Impact du Comité en action
- Les conseils du Comité peuvent être fondés sur les perspectives et les leçons apprises des comités consultatifs et de surveillance autochtone (mandat du Comité).
- Le chef tribal Tyrone McNeil et Kaella-Marie Earle ont pris la parole à des événements comme la conférence CAMPUT pour souligner le travail du Comité et des CCSA.
- Les membres du Comité et les administrateurs ont commencé à assister aux rassemblements des CCSA pour l’ensemble de leur projet respectif afin de favoriser la collaboration et l’harmonisation.
Il n’est pas courant pour les avocats de chercher à cerner et à accepter le changement transformationnel, avec la créativité requise et le risque qui en découle. Néanmoins, la profondeur des relations établies avec les membres du Comité et la reconnaissance de leurs aspirations pour la Régie, a été une grande source d’inspiration pour notre conseiller juridique qui travaille en collaboration avec le personnel afin de cerner les mesures les plus efficaces qui pourraient être prises pour faire progresser la Réconciliation et mettre en œuvre la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones dans le cadre du mandat de la Régie. Ce travail a fourni un soutien cruciel à l’élaboration conjointe de la mesure 34 du plan d’action. Il a aussi permis de démontrer ce qui pouvait être accompli grâce à des efforts soutenus pour relier la vision et les aspirations stratégiques du Comité et de ses membres à l’expérience technique du personnel de la Régie.
Kaella-Marie Earle
vice-présidente, comité consultatif autochtone
Aux côtés du chef tribal Tye se trouve sa vice-présidente, Kaella-Marie Earle, source intarissable d’énergie, de compétence et d’enthousiasme. Kaella-Marie, une Anishinaabekwe du territoire non cédé de Wiikwemkoong et de la Première Nation d’Aroland, est une jeune et dynamique leader passionnée par le changement. Elle travaille actuellement avec Enbridge à titre d’ingénieure en conception de systèmes hydrauliques et apporte une perspective unique à son rôle. Ancienne militante antipipeline et environnementaliste, Kaella-Marie comprend sous plusieurs angles les complexités du secteur de l’énergie.
Choisie par le Comité comme viceprésidente, Kaella-Marie insuffle à chaque réunion et discussion une attitude positive, de nouvelles idées et un aspect pratique. Elle reconnaît l’importance critique de faire participer les peuples autochtones et leurs points de vue à tous les aspects des activités pétrolières, gazières et énergétiques, en particulier à l’élaboration d’exigences et de pratiques réglementaires. Sa passion pour la mobilisation complexe et la pensée systémique l’incite à tisser des liens stratégiques entre les provinces, les territoires, les nations et les collectivités, alimentée par sa curiosité insatiable pour se renseigner sur d’autres cultures et façons de savoir.
Impact du Comité en action
- Les conseils du Comité ont aidé à façonner le programme de surveillance autochtone de la Régie pour que celui-ci aille au-delà de la sécurité et de la protection de l’environnement et intègre l’utilisation des terres à des fins traditionnelles, les lieux sacrés et les connaissances historiques. La Régie a également mis en œuvre un programme de transition pour permettre aux surveillants autochtones de devenir des employés à temps plein de la Régie.
- En avril 2021, la PDG a envoyé une lettre à toutes les sociétés concernant la conduite sur le terrain et les mesures d’exécution connexes, en particulier en ce qui concerne les inspecteurs et les surveillants autochtones de la Régie et les membres des CCSA.
Kaella-Marie est une fervente défenseure du rôle vital que jouent les CCSA dans l’écosystème énergétique. Elle se fait la championne de l’amélioration continue et de l’élargissement des systèmes et processus de la Régie avec les CCSA, en mettant l’accent sur la surveillance, la gouvernance et les mécanismes de surveillance autochtones.
Son passage de manifestante antipipeline à ingénieure travaillant pour une société pipelinière ajoute un élément significatif à l’égard de son engagement à assurer la sécurité de la construction et de l’exploitation de cette infrastructure. Kaella-Marie préconise aussi avec vigueur des exigences réglementaires strictes, en particulier en ce qui a trait à la réduction des émissions, y compris les émissions de méthane. Son expertise a contribué à façonner et à guider la contribution du Comité à l’amélioration du cadre de réglementation de la Régie, notamment dans le cadre de la révision du règlement sur les pipelines terrestres (« RPT ») et des guides de dépôt, entraînant ainsi des changements significatifs dans la façon dont la Régie et le gouvernement fédéral abordent ces questions essentielles.
Scott Patles-Richardson
Scott Patles-Richardson est le fondateur d’Indigenous Financial Solutions, une société appartenant aux Premières Nations, axée sur le développement économique des communautés autochtones partout au Canada. En tant que fier citoyen mi’gmaq de la Première Nation Pabineau, dans le nord du Nouveau-Brunswick, Scott a été un membre clé du Comité depuis sa création.
Le leadership de Scott est marqué par ses précieuses connaissances et ses conseils stratégiques, en particulier en matière de Réconciliation économique et de pratiques d’embauche inclusives. Au-delà des activités quotidiennes d’un organisme de réglementation, il s’intéresse à un objectif plus grand : l’amélioration significative à long terme de la situation des peuples autochtones partout au pays. Scott est déterminé à favoriser un changement transformateur dans la relation entre la fédération canadienne et les dirigeants et communautés autochtones d’un océan à l’autre.
Ardent défenseur de la mise en œuvre sans équivoque de la Déclaration des Nations Unies, Scott a joué un rôle crucial dans l’élaboration d’une politique majeure de la Régie : l’énoncé sur la Réconciliation. Élaboré conjointement par le conseil d’administration et le Comité, cet énoncé est maintenant intégré au code de conduite de la Régie pour tous ses employés et à son plan pour l’effectif. Il énonce les valeurs et les principes qui guident l’organisation dans la transformation de ses relations avec les peuples autochtones et la promotion significative de la Réconciliation. Il a également participé directement au processus de sélection des premiers vice-présidents de la Régie, influençant un aspect clé de la dotation et du recrutement de cadres supérieurs.
Impact du Comité en action
- Le Comité et le conseil d’administration ont élaboré conjointement un énoncé sur la Réconciliation qui intègre ces efforts à l’identité de l’organisation et au travail de son personnel.
- Les membres du Comité ont été inclus dans certains processus de dotation visant des postes de direction, ce qui a permis de mettre les perspectives autochtones à l’avant-plan dans le cadre de ses processus.
La vision stratégique et le dévouement de Scott à l’égard du développement économique et de la Réconciliation ont une incidence profonde qui aide à remodeler la façon dont la Régie considère son rôle pour s’assurer que les peuples autochtones ont des possibilités équitables de participer au secteur de l’énergie et d’en bénéficier.
Impact du Comité en action
- La Régie a signé de nouveaux accords de coopération avec les peuples et les organisations autochtones.
- Par exemple, en décembre 2022, la Régie a signé un protocole d’entente concernant l’échange d’information avec le Centre d’excellence des ressources naturelles des Premières Nations de la Saskatchewan.
- La Régie s’est engagée à collaborer avec la S’ólh Téméxw Stewardship Alliance pour adopter officiellement un protocole de consultation et de mobilisation établi entre celle-ci et le Canada.
Le parcours vers le changement transformateur n’est pas linéaire, car les employés et la Régie suivent la voie pour aider les personnes à mettre en pratique leurs compétences et connaissances interculturelles dans leur travail afin de remédier aux injustices systémiques et à la discrimination structurelle.
Chef Matthew Peigan
Le chef Matthew Peigan, chef respecté de la Première Nation Pasqua, en Saskatchewan, a bâti une carrière remarquable grâce à sa vaste expérience avec l’industrie et les organismes de réglementation comme l’Office national de l’énergie et son successeur, la Régie. Le chef Peigan, comme le chef McLeod, est un membre dévoué d’un CCSA, plus précisément celui qui a été formé après l’approbation fédérale du projet de remplacement de la canalisation 3 d’Enbridge.
L’un des messages clés du chef Peigan à la Régie est un rappel essentiel : la Déclaration des Nations Unies n’est pas la source des droits autochtones, mais un instrument qui guide la mise en œuvre des traités et des droits ancestraux inhérents. Cette perspective façonne ses suggestions réfléchies de changements dans le cadre de réglementation, qui, selon lui, devrait respecter ces droits fondamentaux.
Les connaissances opérationnelles du chef Peigan et son expérience particulière à la Régie sont inestimables. Il donne des conseils concrets et directs sur la façon de mobiliser les peuples autochtones partout au pays, de comprendre les préoccupations des dirigeants autochtones et de les exprimer avec diplomatie et conviction. Sa contribution est particulièrement appréciée alors que la Régie continue de faire progresser les mises à jour importantes du RPT et des guides de dépôt.
Fort de son expérience directe en consultation de la Couronne, le chef Peigan offre des conseils pratiques sur la façon d’améliorer la démarche de la Régie pour mieux répondre aux besoins des collectivités. Ses commentaires ont joué un rôle déterminant dans le peaufinage du cadre de réglementation afin de respecter les droits et intérêts des Autochtones. Des améliorations notoires, comme la récente démarche de mobilisation pour la participation des communautés autochtones à l’exercice de la révision du RPT et des guides de dépôt, reflètent directement les conseils du Comité.
L’engagement inébranlable du chef Peigan envers sa communauté et sa vision stratégique en matière de changement systémique transforment les pratiques de réglementation afin de les harmoniser avec l’esprit véritable des droits inhérents et issus de traités des peuples autochtones et les principes directeurs de la Déclaration des Nations Unies.
Impact du Comité en action
- Une démarche de mobilisation intégrée et inclusive pour la révision du règlement sur les pipelines terrestres («RPT») et des guides de dépôt a été guidée par les conseils du Comité. Le RPT est le règlement fondamental qui établit les attentes à l’égard de l’industrie. Sa révision vise à mettre à jour un instrument vieux de plusieurs décennies afin d’y intégrer les leçons apprises et les visions du monde des Autochtones.
Impact du Comité en action
- Depuis 2019, la Régie assume le rôle de coordonnateur des consultations de la Couronne. Ces nouvelles fonctions ouvrent la voie à un dialogue accru entre la Couronne et les communautés autochtones, depuis le moment où la Régie reçoit un avis de projet jusqu’à la décision du gouverneur en conseil, en passant par l’évaluation de la Commission.
- Au 1er septembre 2024, à titre de coordonnateur des consultations de la Couronne, la Régie a tenu 274 réunions supplémentaires avec environ 115 communautés autochtones.
- Ces nouvelles fonctions soulignent l’importance du protocole culturel et du respect des protocoles qui s’appliquent dans chaque région.
Marci Riel
Marci Riel, directrice principale de l’énergie, des infrastructures et des ressources à la Manitoba Métis Federation, est une formidable défenseure des Métis De La Rivière Rouge. Au sein du comité consultatif et de surveillance autochtone pour la canalisation 3, Marci défend avec passion les droits des Métis et fait la promotion d’une perspective fondée sur les distinctions dans les initiatives de la Régie.
Sa grande expertise en élaboration de politiques et en relations gouvernementales est évidente dans son travail avec le Comité. Pourtant, c’est son plaidoyer éloquent et son dévouement à l’égard des droits des Métis qui la distinguent vraiment. Marci encourage constamment la Régie à adopter une approche de réglementation fondée sur les distinctions, en insistant sur l’intégration des points de vue des Métis pour régler les questions de réglementation de façon unique.
Marci a joué un rôle déterminant dans l’amélioration de la compréhension culturelle à la Régie en organisant des ateliers et des présentations sur le patrimoine et l’histoire des Métis. Ces efforts ont donné lieu à des progrès importants à l’égard de la stratégie de recrutement, de maintien en poste et d’avancement des Autochtones et de la stratégie d’approvisionnement auprès des Autochtones, améliorant ainsi l’accès aux occasions offertes par la Régie pour les Premières Nations, les Métis et les Inuits et favorisant un milieu de travail inclusif.
De plus, Marci et le Comité ont défendu haut et fort l’élaboration d’une politique de validation de l’identité autochtone et ont veillé à ce que l’ensemble des soutiens culturels offerts soient justes et inclusifs. Son engagement inébranlable a grandement influencé la Régie et a mené à l’adoption de politiques plus inclusives et respectueuses qui reconnaissent les diverses identités et traditions des peuples autochtones partout au pays.
Bien qu’il y ait eu des changements pratiques et significatifs, il reste encore beaucoup à faire, et nous avons l’équipe, les chefs et les partenaires dévoués qui peuvent y arriver.
Impact du Comité en action
- Avec l’aide du Comité, la Régie cherche constamment des occasions de changer et d’accroître ses compétences et son intelligence culturelles.
- En juin 2024, les membres du Comité et du conseil d’administration, ainsi que des employés de la Régie, ont participé à une visite culturelle près d’Abbotsford, en Colombie-Britannique. L’événement, qui a permis aux participants de découvrir l’histoire et les récits des peuples autochtones de la région, a eu de profondes répercussions.
- À l’avenir, un espace sera réservé à chaque ordre du jour du Comité afin d’intégrer les leçons et pratiques culturelles des peuples autochtones de partout au pays.
Impact du Comité en action
- La Régie continue de mettre l’accent sur l’adoption d’une approche fondée sur les distinctions dans l’ensemble de son travail. À l’avenir, la Régie sollicitera d’autres conseils du Comité sur la manière de mettre en œuvre et de systématiser le processus et de poursuivre l’élaboration d’une politique de validation de l’identité autochtone.
- Une stratégie d’approvisionnement auprès des Autochtones et une stratégie de recrutement, de maintien en poste et d’avancement des Autochtones de la Régie sont en place et tiennent compte d’une approche fondée sur les distinctions.
- Les achats auprès des Autochtones par la Régie sont passés de 2,2 % en 2020-2021 à 13,61 % en 2023-2024, ce qui est supérieur à la cible fédérale de 5 %.
La Réconciliation n’est pas un sprint, c’est un parcours qui commence par l’éducation. Je pense qu’il est important que nous prenions tous le temps d’apprendre l’histoire et les expériences vécues des peuples autochtones. Pour moi, ce fut une expérience transformationnelle et une grande leçon d’humilité.
Tristan Zachow
Tristan Zachow compte plus de 20 années d’expérience comme professionnel du monde des affaires des Métis, en bonne partie en tant que président-directeur général de la SaskMétis Economic Development Corporation (« SMEDCO »). Il s’est récemment joint au Comité consultatif autochtone de la Régie de l’énergie du Canada en qualité de membre.
Professionnel respecté des affaires, Tristan possède un vaste savoir-faire en matière de leadership, de stratégie et de développement économique autochtones, acquis en œuvrant dans divers secteurs comme la construction, l’exploitation minière, le tourisme et le commerce de détail. Tristan est un ardent défenseur de l’émancipation économique des Métis, comme en témoigne sa carrière consacrée à l’amélioration des débouchés économiques pour les communautés métisses en misant sur l’innovation, l’excellence opérationnelle et la croissance durable.
Son leadership se manifeste particulièrement dans son dévouement à promouvoir l’autonomie économique et le bien-être des communautés métisses. En travaillant avec la Nation métisse et la SMEDCO, il a participé au démarrage, à la croissance et à l’acquisition de plus de 2 000 entreprises appartenant à des Métis, procurant aux entrepreneurs un accès à des ressources financières, un soutien commercial et des conseils stratégiques.
Apôtre de la Réconciliation, Tristan collabore avec des entités comme la Régie à élaboration de politiques qui ont des retombées favorables pour les communautés, les peuples et les nations autochtones. Son intérêt pour les questions réglementaires et foncières est ancré dans le lien profond qu’il conserve avec la Saskatchewan, où il s’adonne à la chasse et à la pêche, conjuguant ainsi ses prédispositions personnelles et son expérience professionnelle.
Au cours de sa carrière diversifiée, Tristan a notamment négocié des accords de financement fédéraux fondés sur les distinctions, piloté la création du registre des entreprises métisses SaskMetisworks.ca et plaidé en faveur d’une solide représentation des Métis dans les processus d’approvisionnement. Reconnu pour son leadership reposant sur la collaboration, il a mis au point des produits financiers novateurs et établi de solides partenariats intersectoriels. En deux mots, le travail de Tristan dénote son engagement envers le progrès durable qui table sur la collectivité et l’inclusion fondées sur les distinctions dans le paysage énergétique du Canada.
Impact du Comité en action
Pour établir des relations solides, il faut prendre le temps de comprendre et d’apprécier nos différentes visions du monde. La création d’occasions de mobilisation de Nation à Nation qui sont porteuses de sens et non transactionnelles constitue l’un des conseils clés du Comité. Voici des exemples de cette approche en action :
- La Régie et les communautés autochtones collaborent à l’élaboration conjointe d’un mécanisme de surveillance du réseau de NGTL.
- Depuis 2019, la Régie s’est efforcée de mettre en place un nouveau programme de subventions et de contributions pour financer les partenariats, notamment en changeant la façon dont elle fournit du financement de capacité aux groupes autochtones pour qu’ils s’associent à elle pour l’élaboration de règlements. Pour l’exercice 2024-2025, la Régie prévoit fournir un financement total de 2,865 millions de dollars.
- Les initiatives financées comprennent 2,0 millions de dollars pour le RPT et le Guide de dépôt – EES, 0,3 million de dollars pour les règles de pratique et de procédure, 0,4 million de dollars pour le Forum sur la surveillance autochtone de NGTL et 0,165 million de dollars pour le Comité.
Félix Aupalu
Félix Aupalu est un entrepreneur accompli qui possède une vaste expérience de la gestion des relations industrielles et du travail. Il est actuellement président d’une organisation sans but lucratif dirigée par des Inuits appelée All Arctic, qu’il a lui-même fondée en 2022. Originaire de la communauté inuite Puvirnituq de Nunavik, Félix passe maintenant la plus grande partie de son temps dans la dynamique ville de Montréal, où il s’emploie à tisser des réseaux et créer des fonds de dotation pour répondre aux besoins en infrastructure, élément essentiel pour une économie forte dans l’Arctique. En tant que nouveau membre du Comité depuis octobre 2023, il apporte au Comité une compréhension approfondie des perspectives du Nord, en mettant en lumière les questions essentielles pour les gens qui y vivent et en insistant sur la nécessité de protéger les droits et les intérêts des Inuits partout au Canada.
Il ne fait aucun doute que la perspective et l’expérience uniques de Félix enrichiront la capacité de la Régie d’orienter la transition énergétique grâce à son expertise et à sa perspicacité alors que le Canada s’oriente vers une économie carboneutre, en veillant à ce que les voix de ces régions vulnérables façonnent et éclairent les conversations nationales sur l’énergie. Le Comité a déjà influé sur le rapport Avenir énergétique 2023 de la Régie et continuera d’orienter et de façonner les activités d’information sur l’énergie, y compris l’édition 2025 du rapport sur l’avenir énergétique. Cette participation continue sera enrichie par l’expertise et les expériences uniques de Félix dans le Nord.
Impact du Comité en action
La série de rapports sur l’avenir énergétique de la Régie explore diverses possibilités qui pourraient s’offrir aux Canadiens à long terme en matière d’énergie.
- Le Comité a aidé à orienter l’approche adoptée pour l’édition 2025 du rapport sur l’avenir énergétique, qui comprendra la promotion de partenariats ciblés avec les responsables de la mobilisation des Autochtones.
- La participation, la mobilisation et la collaboration avec les peuples autochtones seront essentielles alors que le Canada explore différentes voies vers la carboneutralité.
Coin du partage
Histoires d’impact et de changement
Voici un ensemble d’histoires et d’expériences qui donnent un aperçu de l’incidence profonde du Comité sur divers aspects de la Régie. C’est avec un profond sentiment de gratitude et de respect envers ceux qui ont accepté de raconter leurs histoires et leurs expériences ici que nous leur cédons la parole.
En amont du Comité
Melanie Debassige, vice-présidente, Counseil d’administration
En février 2019, quelques mois seulement avant que l’Office national de l’énergie devienne la Régie de l’énergie du Canada, Melanie Debassige a produit un rapport intitulé Vision 2021 : Un pas vers la réconciliation pour l’Office national de l’énergie. Elle a cerné trois domaines prioritaires (Réconciliation, ressources humaines et approvisionnement) et formulé des recommandations précises, qui ont toutes été mises en œuvre depuis. Son engagement à faire progresser la Réconciliation à la Régie n’a pas faibli, et elle a été invitée à se joindre au conseil d’administration de l’organisation et à présider son comité de gouvernance dès le départ. Son travail avec le Comité et son soutien à celui-ci ont été au cœur de ses préoccupations au conseil d’administration. Elle a joué un rôle de premier plan dans la création du Comité et le recrutement de ses membres. Elle est maintenant vice-présidente du conseil d’administration.
Partage d’idées et présence
Chef Harvey McLeod, membre du Comité
Lorsque la nouvelle PDG a été nommée à son poste, sa cérémonie d’assermentation a été différente des précédentes. Suivant une approche fondée sur les distinctions, la cérémonie réunissait des représentants des dirigeants métis de l’Alberta, la capitaine Carmen Lasante, le chef de la Première Nation Tsuut’ina sur le territoire visé par le Traité no 7 à Calgary et un Aîné du Traité no 7. Le chef Harvey était également présent et a gracieusement ouvert les festivités. Ce fut un moment significatif, non seulement pour la nouvelle PDG, sa famille et la haute direction, mais aussi pour l’ensemble de la Régie.
Transformer le leadership par la création du poste de spécialiste en chef de la Réconciliation
Michelle Wilsdon
Conformément à l’engagement de faire progresser la Réconciliation avec les peuples autochtones, et avec le soutien du Comité, la Régie a créé le nouveau rôle de spécialiste en chef de la Réconciliation et lancé une campagne nationale pour pourvoir ce poste. Cette initiative place la Réconciliation sur un pied d’égalité avec les disciplines traditionnelles, ce qui signifie un changement important dans l’approche de la Régie en matière d’intelligence culturelle et de réglementation. Ce changement stratégique vise à améliorer le cadre de travail de la Régie, non seulement en s’acquittant de ses obligations à l’égard d’un cadre de réglementation nuancé et inclusif qui respecte les droits des Autochtones et favorise la Réconciliation, mais aussi en les surpassant.
Impact du Comité en action
- Un spécialiste en chef de la Réconciliation est un leader autochtone qui fait partie de l’équipe de la haute direction de la Régie et qui est chargé de façonner et d’orienter les efforts de Réconciliation.
- Le poste a été créé en 2022 à la suite d’une recherche effectuée auprès d’une agence de recrutement de cadres autochtones, de Melanie Debassige du conseil d’administration et du chef MacLeod, du Comité.
La Réconciliation en action : mesure 34 du plan d’action
Geneviève Carr, la première vice-présidente de la transparence et de la mobilisation stratégique à la Régie
En février 2024, une séance de travail a eu lieu au Grey Eagle Resort de la Nation Tsuut’ina pour faire progresser les plans de mise en œuvre de la mesure 34 du plan d’action. À l’invitation du caucus autochtone du CCSA du projet d’agrandissement du réseau de Trans Mountain, la séance a commencé par une cérémonie qui a jeté les bases de notre relation en ce qui a trait aux connaissances, à la culture et aux perspectives autochtones. Les participants comprenaient des membres du caucus autochtone liés au projet d’agrandissement du réseau de Trans Mountain et de remplacement de la canalisation 3, des membres de la haute direction de la Régie, des membres du Comité et du conseil d’administration, ainsi que des représentants de RNCan. La séance a donné le ton à la collaboration et a jeté les bases des travaux futurs sur la mesure 34 du plan d’action, en mettant l’accent sur l’intendance partagée et la participation accrue des Autochtones à la surveillance des projets énergétiques. Cette étape importante a été soulignée dans le troisième rapport d’étape annuel sur la Déclaration des Nations Unies déposé au Parlement le 18 juin 2024.
Tracer la voie
Alex Ross, premier vice-président des affaires juridiques et avocat général
Alors que la Régie a pris des mesures pour faire progresser la Réconciliation et mettre en œuvre la Déclaration des Nations Unies, il a été démontré à maintes reprises que la perspicacité et la sagesse du Comité et de ses membres ont été essentielles pour guider les actions et soutenir la confiance de l’organisation afin d’aller de l’avant de la bonne façon. J’ai de la difficulté à imaginer comment nous pourrions continuer à prendre des mesures significatives sans l’engagement, les conseils et le soutien continus du Comité et de ses membres. Je suis reconnaissant que le Comité soit un élément clé et continu de la Régie et de sa structure de gouvernance.
Impact du Comité en action
- Depuis 2019, le nombre d’activités de vérification de la conformité et d’inspections menées avec des surveillants autochtones est passé de 25 à 55 en 2024.
- Depuis 2019, la Régie a formé environ 55 surveillants autochtones.
Compétences en matière de culture et d’intelligence culturelle
Bernée Bolton, directrice au sein de l’équipe des compétences culturelles autochtones
L’engagement de la Régie à l’égard de la Réconciliation et de la mise en œuvre de la priorité stratégique de la Déclaration des Nations Unies pour la période 2024-2027 est un cadre de compétences culturelles autochtones entièrement mis en œuvre qui met l’accent sur le développement de l’intelligence culturelle dans toute l’organisation. Le cadre était un livrable phare du plan de travail du Comité, et la série d’activités organisationnelles a évolué grâce aux discussions et à l’orientation des organismes de gouvernance de la Régie depuis mai 2022.
L’organisation renforce ses compétences afin de créer des changements systémiques, c’est-à-dire afin de jeter les bases d’une organisation intelligente sur le plan culturel, de favoriser les changements de comportement, d’établir les attentes et les responsabilités, d’orienter la façon dont l’organisation accomplit son travail de manière à reconnaître et à respecter les différents systèmes de croyances, valeurs et droits des peuples autochtones. Cette démarche appuiera la mise en œuvre du travail de transformation.
Impact du Comité en action
- La Régie a créé un secteur spécialisé sur les relations avec les Authochtones et la Réconciliation. Cette équipe donne de conseils de professionnels qui se concentre sur la promotion de la Réconciliation, qui donne des conseils sur la mise en œuvre de la Déclaration des Nations Unies et sur les pratiques exemplaires en matière de mobilisation des Autochtones et qui met en œuvre le rôle de coordonnateur des consultations de la Couronne pour la Régie.
- En 2019, la Régie a organisé 11 occasions d’apprentissage, d’activités et de séances de formation culturelles, et 18 en 2024.
Cheminement de la Régie vers la Réconciliation
Angelina Silver, analyste socioéconomique, consultation de la Couronne et la Régie président, cercle d’employés autochtones
En tant que fière membre du personnel des Premières Nations ici à la Régie, je sais qu’il y a encore beaucoup de travail à faire pour appuyer la décolonisation de cette institution afin d’en faire un milieu de travail plus sûr et plus inclusif pour le personnel autochtone, ainsi que les perspectives et la valeur que nous apportons. Je suis reconnaissante et ravie pour le personnel autochtone du Comité et du conseil d’administration qui s’épanouissent et qui appuient la Régie dans ses efforts de Réconciliation. Je rappelle à tous les sept principes directeurs contenus dans l’énoncé sur la Réconciliation de la Régie : Vérité, humilité, clarté, courage, honneur, respect et compassion. Nous demandons au Comité et au conseil d’administration de faire un effort conscient pour écouter, parler et soutenir le personnel autochtone de la Régie, qui sera en mesure de tenir une discussion franche et nécessaire sur le cheminement de la Régie vers la Réconciliation.
Impact du Comité en action
- Un cercle des employés autochtones («CEA») de la Régie a été créé en 2019. Les membres du CEA ont alors rencontré ceux du Comité pour discuter de questions d’intérêt et de préoccupations pour les employés autochtones de la Régie. Leurs commentaires ont façonné et influencé les conseils du Comité sur la stratégie de recrutement, de maintien en poste et d’avancement des Autochtones, sur la stratégie d’approvisionnement auprès des Autochtones et sur le cadre de compétences culturelles autochtones.
- Le nombre d’employés qui se sont déclarés Autochtones est demeuré stable au fil des ans (25 employés comparativement à la disponibilité sur le marché du travail de 15 en 2024).
- Le nombre d’Autochtones occupant des postes de direction est passé de deux commissaires et d’un membre du conseil d’administration (2019) à un commissaire, deux membres du conseil d’administration et un spécialiste en chef, en plus de tous les membres du Comité (2024).
Rétroaction du personnel
Les membres de l’équipe de la Régie font part de leurs expériences de travail avec le Comité et de leur incidence sur leur travail
« Le Comité et les CCSA ont fourni des renseignements extrêmement utiles sur le plan stratégique et sur le terrain dans le cadre de nos activités de vérification de la conformité. Il nous aide également sur la voie de la Réconciliation. La Régie est donc un meilleur organisme de réglementation pour tous les Canadiens et elle intègre les perspectives autochtones à ses systèmes de gestion en matière de sécurité et de protection de l’environnement.
Le Comité a joué un rôle de premier plan en conseillant la Régie pendant la révision exhaustive du règlement sur les pipelines terrestres et des guides de dépôt. En tenant compte des commentaires des membres du Comité, le personnel de la Régie prend maintenant des mesures pour intégrer les perspectives, les connaissances, les enseignements, les valeurs, l’utilisation des terres et des eaux, les traditions orales et la vision du monde des Autochtones tout au long du cycle de vie de la réglementation. Cette contribution est essentielle pour intégrer plus efficacement les droits et les intérêts autochtones au travail et aux processus de la Régie.
Le Comité a fourni des conseils précieux qui ont guidé notre démarche pour fournir de l’information sur l’énergie aux Canadiens, notamment dans notre rapport phare sur l’avenir énergétique du Canada. Le Comité a réitéré que les droits et les intérêts des peuples autochtones sont essentiels à notre cheminement collectif vers la carboneutralité. Pour l’édition 2025 du rapport sur l’avenir énergétique, nous avons retenu les services d’une entreprise autochtone pour nous aider à mobiliser les peuples autochtones à l’égard du rapport et à connaître leurs points de vue sur l’avenir énergétique.
Siyisgaas, mîkwêc, naqumik, maarsii,
kaawaapamatin miina, thank you, merci!
Les histoires, citations et réflexions du Comité, du conseil d’administration et du personnel de la Régie ne sont qu’un petit échantillon de toutes les répercussions et de tous les changements dont les membres du Comité sont à l’origine à la Régie. Beaucoup de travail a été accompli au cours des trois premières années du premier plan de travail du Comité, mais les choses ne font que commencer. Le Comité gardera à l’esprit l’élan, les apprentissages et les défis des dernières années pour recentrer ses efforts sur des projets et des priorités ciblés.
La gratitude de la Régie envers tous les membres du Comité est incommensurable. Cette gratitude ne se limite pas à la sagesse profonde et aux conseils du Comité, mais aussi à sa patience et à son engagement à établir et à maintenir des relations. Ce n’est pas un euphémisme que de dire que la Régie ne serait pas là où elle est aujourd’hui et qu’elle ne serait pas en mesure de transformer ses relations avec les peuples autochtones sans la présence du Comité.
Merci à tous les membres actuels et passés du Comité. Merci à tous ceux qui ont partagé leurs histoires, points de vue et expériences ici. Enfin, merci à vous, lecteurs, d’avoir pris le temps de réfléchir à ces histoires.
Parvenir à la Réconciliation s’apparente à escalader une montagne. Nous devons faire un pas à la fois. Ce ne sera pas toujours facile. Il y aura des tempêtes, il y aura des obstacles, mais nous ne pouvons pas nous laisser intimider par la tâche parce que notre but est juste et nécessaire.Footnote 1
Je suis fier de faire partie d’une organisation résolument engagée sur la voie de la Réconciliation. À mesure que nous avançons, étape par étape, notre cheminement est guidé par la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones, les appels à l’action de la Commission de vérité et réconciliation et les appels à la justice de l’Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées. Travailler avec des personnes qui continuent d’offrir leurs conseils judicieux, un leadership fondé sur les valeurs et un soutien à la Régie dans le cadre de son Comité est à la fois un plaisir et un privilège. Ce parcours est personnel pour moi, comme pour bon nombre des quelque 600 personnes qui travaillent à la Régie afin de bâtir un avenir différent ensemble. Nous sommes déterminés et nous attendons avec impatience les prochaines étapes.
Pour plus d’informations veuillez contacter :
info@cer-rec.gc.ca
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