Rapport annuel 2023–2024 de la Régie de l’énergie du Canada – Annexe H : Formes abrégées et définitions

Avenir énergétique 2023
Avenir énergétique du Canada en 2023 – Offre et demande énergétiques à l’horizon 2050

CECE
Coûts estimatifs de la cessation d’exploitation

Comité
Comité consultatif autochtone

Commission
Commission de la Régie de l’énergie du Canada

Déclaration des Nations Unies
Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones

GES
Gaz à effet de serre

Loi sur la Déclaration des Nations Unies
Loi sur la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones

LRCE
Loi sur la Régie canadienne de l’énergie

MPF MMF
Mécanismes de prélèvement et de mise de côté de fonds

NGTL
NOVA Gas Transmission Ltd.

Office
Office national de l’énergie

Régie
Régie de l’énergie du Canada

SAP
Sanctions administratives pécuniaires

SIG
Système d’information géographique

RPT
Règlement de la Régie canadienne de l’énergie sur les pipelines terrestres

Cible
Niveau mesurable du rendement ou du succès qu’une organisation, un programme ou une initiative prévoit atteindre dans un délai précis. Une cible peut être quantitative ou qualitative.

Mesure de rendement
Moyen qualitatif ou quantitatif de mesurer un extrant ou un résultat en vue de déterminer le rendement d’une organisation, d’un programme, d’une politique ou d’une initiative par rapport aux résultats attendus.

Programme
Services et activités, pris séparément ou en groupe, ou une combinaison des deux, qui sont gérés ensemble au sein du ministère ou de l’organisme et qui portent sur un ensemble déterminé d’extrants, de résultats ou de niveaux de services.

Rapport sur les résultats ministériels
Un rapport présentant les réalisations réelles du ministère ou de l’organisme par rapport aux plans, aux priorités et aux résultats attendus énoncés dans le plan ministériel correspondant.

Responsabilités essentielles
Fonction ou rôle permanent rempli par un ministère ou un organisme. Les intentions du ministère ou de l’organisme concernant une responsabilité essentielle se traduisent par un ou plusieurs résultats ministériels auxquels le ministère ou l’organisme cherche à contribuer ou sur lesquels il veut avoir une influence.

Résultats
Une conséquence externe attribuable en partie aux activités d’une organisation, d’une politique, d’un programme ou d’une initiative. Les résultats ne relèvent pas d’une organisation, d’une politique, d’un programme ou d’une initiative unique, mais ils s’inscrivent dans la sphère d’influence de l’organisation.