Chronologie des mises à jour du Guide de dépôt – Électricité

Révision du Guide de dépôt – Électricité

Modifications du Guide de dépôt – Électricité : Émissions de gaz à effet de serre et changements climatiques touchant le tableau 6-2, le tableau 7-1 et la section 6.9, et ajout de nouvelles lignes directrices

Révision du Guide de dépôt – Électricité

Le version révisée de la section 1.4 (Confidentialité du dépôt) du Guide de dépôt – Électricité, maintenant en vigueur, ont été publiée sur le site Web de la Régie. Modifications mineures pour améliorer l’uniformité de la présentation des dépôt exigés.

• Guide de dépôt – Électricité – Chapitre 1 – Introduction – 1.4 Confidentialité du dépôt

Mise à jour du Guide de dépôt – Adresse postale

L’adresse postale de la Régie a été remplacée par ce qui suit partout : 210-517 10 Av SO Calgary AB  T2R 0A8

• Guide de dépôt – Électricité – Chapitre 1 – Introduction – 1.8 Mises à jour

Révision du Guide de dépôt et du Guide de dépôt – Électricité

Le Guide de dépôt et le Guide de dépôt – Électricité de la Régie de l’énergie du Canada ont été révisés pour tenir compte de la nomenclature et des références législatives introduites par la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie. En outre, les exigences de dépôt décrites dans les Lignes directrices provisoires pour le dépôt de documents et le Guide de mobilisation précoce du 22 août 2019, la Révision 2020-01 du Guide de dépôt du 6 janvier 2020 et l’Évaluation stratégique des changements climatiques d’Environnement et Changement climatique Canada de juillet 2020 ont été intégrées aux guides révisés.

• Lettre de la Régie de l’énergie du Canada

Révision du Guide de dépôt – Électricité

Des révisions du Guide de dépôt – Électricité de la Régie de l’énergie du Canada ont été effectuées en mars 2020.

Révision 2015-01 du Guide de dépôt – Électricité

Le Guide de dépôt – Électricité a été publié la première fois en 2004. Il a été révisé et actualisé en fonction des modifications découlant de l’adoption de la Loi sur l’emploi, la croissance et la prospérité durable.